Stationnement, antivol, usage : le trio du vol
Le lieu de stationnement de nuit ouvre le questionnaire, et c'est la question la plus discriminante de toutes. Garage fermé, cour privative, voie publique : chaque réponse ouvre un tarif différent et, surtout, une condition de garantie différente. Une moto déclarée en garage et volée devant l'immeuble place l'assuré en porte-à-faux, non parce qu'il a menti, mais parce que la garantie a été tarifée sur une situation qui n'était plus la sienne.
Le dispositif antivol vient ensuite. Les contrats désignent souvent un type précis, parfois une homologation, parfois un mode de fixation à un point fixe. La facture est réclamée au dossier de sinistre, et elle peut être opposée à l'assuré lorsque le contrat fait de l'antivol une condition de garantie. Tout dépend de la rédaction de la clause, ce qui est une raison suffisante de la lire avant le vol plutôt qu'après.
L'usage déclaré ferme le triangle. Trajets domicile-travail, usage privé, usage professionnel : ces catégories déterminent l'exposition, donc le tarif, donc la garantie. Un changement de situation professionnelle qui transforme l'usage quotidien de la machine se déclare, et la déclaration coûte une majoration de cotisation là où le silence coûte parfois l'indemnité entière.
Le problème est banal : ces trois réponses sont données une fois, puis la vie continue. La solution tient en une habitude, relire la page « déclarations » des conditions particulières chaque année, au moment de l'avis d'échéance. Le résultat se mesure le jour du sinistre, quand l'assureur compare ce qui a été déclaré à ce qui s'est passé.
Hivernage, circuit, prêt de guidon
Suspendre un contrat pour économiser quelques mois d'hiver revient à retirer bien plus que la garantie vol. Incendie, dégât des eaux, vandalisme et catastrophes naturelles disparaissent avec le reste, alors que le garage reste exposé à chacun d'eux. La garantie catastrophes naturelles mérite une mention à part : l'article L125-1 l'impose dans tout contrat couvrant les dommages aux véhicules terrestres à moteur, et une suspension la fait donc tomber. La formule dite de garage mort, proposée par certains assureurs, maintient ces garanties à cotisation réduite. C'est elle qu'il faut demander, pas une suspension sèche.
Le roulage sur circuit, y compris une journée d'initiation encadrée, est exclu par de nombreux contrats routiers, et cette exclusion se vérifie dans les conditions générales avant l'inscription. Une couverture spécifique existe, souscrite à la journée par l'organisateur ou en direct. Le prêt de la moto, enfin, se règle par la clause de conducteur autorisé et par la franchise majorée applicable au conducteur occasionnel ou novice, deux lignes des conditions particulières que personne ne relit avant de tendre les clés.
Bonus-malus : la moto n'échappe pas au barème
On lit souvent que le bonus-malus ne concernerait pas les deux-roues. C'est faux pour une motocyclette. L'article A121-1 écarte la clause-type, sauf convention contraire, pour les cyclomoteurs, les motocyclettes légères, les quadricycles à moteur et les véhicules de collection. La motocyclette, elle, n'est pas dans la liste : le barème s'applique de plein droit. Le passage d'un 125 à une cylindrée supérieure n'est donc pas seulement un changement de machine, c'est un changement de régime.
Le barème lui-même est court. Une année sans sinistre responsable retire 5 % au coefficient, jusqu'à un plancher de 0,50. Un sinistre responsable ajoute 25 %, la moitié en responsabilité partagée, sous un plafond de 3,50. Et l'article 5 de l'annexe prévoit qu'après deux années consécutives sans sinistre, le coefficient ne peut plus dépasser 1. Deux ans, quel que soit le malus atteint : la sanction dure moins longtemps qu'on ne le croit, mais la majoration a été payée entre-temps.
